Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBYLAK ORIGINAL
M. DELOR Christian
M. GUERIN Christophe

Numéro de dépôt :
4090688
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2024
RUBYLAK ORIGINAL de DELOR Christian

Présentation de la marque RUBYLAK ORIGINAL

Déposée le 5 mai 2014 par monsieur DELOR Christian et monsieur GUERIN Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RUBYLAK ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Les déposants sont monsieur DELOR Christian domicilié(e) 92 rue Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France et monsieur GUERIN Christophe domicilié(e) 92 rue Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TEBOUL ASTRUC Chantal, Avocau au Barreau de Paris domicilié(e) 35 rue Guillaume Tell - 75017 - PARIS - France.

La marque RUBYLAK ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBYLAK ORIGINAL est expirée depuis le 5 mai 2024.


M. DELOR Christian - 92 rue Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France

M. GUERIN Christophe - 92 rue Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Mme TEBOUL ASTRUC Chantal, Avocau au Barreau de Paris - 35 rue Guillaume Tell - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).